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Marques déposées par BOBULESCO Jean-FranÇois
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CHARLES CHEVIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES CHEVIGNON
BOBULESCO Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1715995
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001
CHARLES CHEVIGNON de BOBULESCO Jean-FranÇois

Présentation de la marque CHARLES CHEVIGNON

Déposée le 22 février 1991 par BOBULESCO Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOBULESCO Jean-FranÇois, domicilié(e) 102 rue de Charenton, 75012 PARIS - France.

La marque CHARLES CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

BOBULESCO Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : MARLBORO , Cherche-Midi Productions CMP , Télé Miroir , AGENCEMENT INTERNATIONAL , PREMIERE OEUVRE PO , PHILIP MORRIS , LUCKY STRIKE , Télé Nimes , L'ESPACE VITAL EV , PETER STUYVESANT


BOBULESCO Jean-FranÇois - 102 rue de Charenton, 75012 PARIS - France


Inscription le 21 novembre 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°178800 - Publication au BOPI 1994-11-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, et en particulier préservatifs;substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.